Terr-eSanté  est la plateforme de partage et de services proposée par l’Agence régionale de santé Île-de-France et mise en œuvre par SESAN. Elle facilite la coordination et le suivi des patients complexes entre les professionnels qui participent à leur prise en charge.

Téléchargez ici la plaquette Terr-eSanté 2019_06_05_Plaquette-PRO-4volets_TRS.pdf (290 téléchargements )

Téléchargez ici une présentation de Terr-eSanté Présentation-TRS-18062019.pdf (291 téléchargements )

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Le Serveur Régional de Rapprochement d’Identités (SRI) est un outil régional mis à disposition par SESAN auprès des partenaires de santé, permettant d’améliorer la qualité et de fiabiliser l’identification des patients.

De nombreux projets médicaux d’établissement, régionaux ou nationaux nécessitent d’échanger ou de partager des informations médicales entre professionnels reposant sur des règles permettant de garantir et sécuriser ce partage.

Terr-eSanté S’appuie sur le SRI comme base de donnée d’identité, le SRI est donc un prérequis à la mise en place de Terr-eSanté dans un établissement.

Téléchargez ici la plaquette du SRI depliant_sri_pdf_hd.pdf (328 téléchargements )

Téléchargez ici le support de présentation du SRI Plaquette-SRI_NVCH.pdf (298 téléchargements )

Enjeux/Objectifs :

La mise en place des flux d’interopérabilité entre le SIH de l’établissement et la plateforme TERR-eSANTÉ permet :

L’alimentation facilitée et sécurisée de la plateforme avec des informations, concernant le patient, produites dans l’établissement

La consultation facilitée et sécurisée des documents du patient pris en charge dans l’établissement et disponibles sur la plateforme

L’objectif étant de faciliter le partage et la consultation d’informations, inter  professionnels, inter organisations, qui concourent à la prise en charge d’un patient. In fine ces intégrations ont pour objectif d’améliorer la qualité et l’efficacité de la prise en charge du patient.

Périmètre :

La plateforme dispose des interfaces standards suivantes

Transmission de documents (compte rendu d’hospitalisation, compte rendu de passage aux urgences, …

Transmission de résultats de biologie structuré

Transmission des séjour

Appel contextuel

1. – Passage de contexte
2. – Existence de compte
3. – Notifications et alertes

Mise en œuvre :

La mise en place des flux d’intégration (documents, biologie et séjours) peut être réalisée de 2 façons

La solution métier (GAM, DPI) a été homologuée avec TERR-eSANTÉ. Dans ce contexte les flux les intégrations peuvent être mises en place facilement avec l’établissement dans la mesure ou les pré requis sont disponibles (version, paramétrage)

La solution métier (GAM, DPI) n’a pas été homologuée avec TERR-eSANTÉ. Dans ce contexte, il sera nécessaire d’organiser une réunion avec le GCS Sesan afin d’identifier si des solutions alternatives peuvent être mises en place pour le raccordement du site (En l’occurrence en passant par un EAI par exemple).

La mise en place des appels contextuels ne peut être réalisée que si l’éditeur de la solution métier a réalisé les développements nécessaires (Cf liste des éditeurs compatibles). Si votre solution n’est pas encore compatible TERR-eSANTÉ nous vous invitons à vous rapprocher de votre éditeur et du GCS Sesan afin que cette intégration soit étudiée.

Les prérequis principaux suivants doivent être mis en œuvre :

1. Gestion des 5 traits d’identité patient : NOM D’USAGE, PRENOM, DATE DE NAISSANCE, SEXE, LIEU DE NAISSANCE
2. Authentification forte des Professionnels dans le logiciel métier (CPS, OTP)
3. Codification LOINC des résultats de biologie.
4. Fourniture d’un OID

Schéma de principe :

Le Schéma ci-dessous présente de manière macroscopique la cinématique des échanges communément mis en œuvre au niveau établissement lors d’un raccordement à TERR-eSANTÉ.

D’autres éditeurs de SIH seront bientôt disponibles, contactez – nous si votre éditeur n’apparait pas dans la liste ci-dessus.

Le planning ci-dessous présente de manière standardisée les grandes étapes de mise en place des flux d’interopérabilité entre un établissement et la plateforme TERR-eSANTÉ .

Conformément à la réglementation en vigueur relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, le Professionnel est informé :

Que les responsables conjoints du traitement des données à caractère personnel recueillies dans le cadre de l’utilisation du Service Terr-eSanté sont l’ARS-IF, dont le siège social est au 35 rue de la gare, 75019 PARIS, et SESAN, dont le siège social est 6-8 rue Firmin Gillot – 75015 PARIS.

Que la finalité poursuivie par le traitement est :

• D’effectuer les opérations relatives à la gestion des relations contractuelles avec les Professionnels (conclusion, suivi et archivage des contrats ; gestion des comptes et suivi de la relation contractuelle ; gestion des réclamations et demandes de droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de portabilité, de limitation et du contentieux) : la base juridique retenue est la conclusion et l’exécution du contrat ;
• D’assurer le maintien en condition opérationnelle de la Plateforme et du Service, ainsi que la sécurité et la confidentialité des Données à caractère personnel relatives à toute Personne Concernée : la base juridique retenue est d’une part la conclusion et l’exécution du contrat, d’autre part l’article 32 du RGPD ;
• De réaliser, à partir données de connexion et d’utilisation du Service, des statistiques d’utilisation du Service et gérer les avis des Professionnels sur le Service, aux fins d’amélioration du Service et des Services numériques de l’ENRS : la base juridique retenue est l’intérêt légitime de l’ARS-IF et de SESAN.

Que les destinataires des données recueillies dans le cadre de l’utilisation du Service Terr-eSanté sont les coresponsables de traitements et leurs sous-traitants, les Professionnels et Patients et Usagers disposant d’un compte sur le Service Terr-eSanté.

Que les données recueillies seront conservées

• en base active, pour une durée de  :
  • –  douze (12) mois à compter de la dernière connexion, en ce qui concerne le Compte ;
  • –  Pour une durée de six (6) mois glissant en ce qui concerne les journaux de trace ;
• en base archive, c’est-à-dire dans un environnement isolé, distinct de la Plateforme, au terme de ces durées, pour la durée de prescription extinctive.

Qu’il lui est garanti :

• Le droit d’accéder aux Données à caractère personnel le concernant
• Le droit de s’opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des Données à caractère personnel le concernant fassent l’objet des traitements mis en œuvre dans l’intérêt légitime de l’ARS-IF et SESAN ;
• Le droit de demander que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées les données à caractère personnel la concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite ;
• La possibilité de demander, pour un motif légitime, la suppression de toutes les données les concernant, sauf exception légale ;
• De la possibilité de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès.

Ces droits peuvent être exercés par courriel support@terr-esante.fr  et en cas de difficulté auprès du délégué à la protection des données du Responsable de Traitement dpd@sesan.fr. Toute demande doit-être accompagnée d’un justificatif d’identité.

Pour en savoir plus, visitez sesan.fr

Pour toutes questions relative à la mise en place de Terr-eSanté au sein de votre établissement, contactez-nous à l’adresse : etablissement.terresante@sesan.fr